Département de « Droit et Fiscalité »

Directrice : Mme Imen Baccouche, assistante en droit privé et sciences criminelles

Présentation générale :

Le département de « Droit et de Fiscalité » est un département petit en nombre mais grand dans ses finalités. En fait il est composé de neuf assistants permanents répartis entre les disciplines de droit privé, droit public et informatique. Il regroupe aussi six professeurs d’enseignement secondaire qui assurent des matières  transversales  notamment l’anglais, les techniques de communication et l’informatique.


Les éléments d’enseignement assurés par nos enseignants sont répartis entre les unités fondamentales, transversales et optionnelles des licences programmées dans l’institut.


Nous nous unissons pour réaliser un objectif primordial qui consiste à former les bacheliers en matière de sciences juridiques en vue de les préparer à la vie professionnelle dans les entreprises privé ou publiques.

La formation que nous dispensons relève aussi bien du droit privé (introduction au droit, droits de l’Homme, droit des affaires, droit commercial, droit des sociétés, droit social, procédures collectives, procédures judiciaires et voies d’exécution, sûretés réelles et contrats spéciaux….) que du droit public (théorie générale d’impôt, fiscalité de l’entreprise, fiscalité spécifique, fiscalité directe, fiscalité indirecte, gestion fiscale, avantages fiscaux, fiscalité internationale, fiscalité comparée, droits d’enregistrement, contentieux fiscal…).

Une telle formation, complétée par la maîtrise des techniques de communication, l’anglais d’affaire et l’informatique, garantit que nos jeunes diplômés soient plus ouverts à la vie professionnelle et plus adaptés aux besoins des entreprises.

Liste des enseignants relevant du département :

1- Assistants(es) :

Nom et Prénom

Spécialité

Béchir Amaira

ASS. Droit public

Bochra Dridi

ASS. Droit public

Foued Zaouali

ASS. Droit public

Imen Baccouche

ASS. Droit privé

Mohamed Maddah

ASS. Informatique

Myriam Zarrouk

ASS. Droit public

Nada Maalej

ASS. Droit public

Rym Chebbi

ASS. Droit privé

Sameh Saadallah

ASS. Droit privé

2- Professeurs d’enseignement secondaire 

Nom et Prénom

Spécialité

Fadoua Hizem

Techniques de communication

Hamida Saafi

Anglais

Sameh Tarrach

Anglais

Warda Haj Fredj

Informatique

Zahra Saad

Anglais

Zied Chaouech

Informatique

Liste des éléments d’enseignement relevant du département :

Élément d’enseignement

Nature de l’unité

Niveau

Semestre

Droit commercial

opt

1LAG+1LFG

S1

Droit de l’Homme

Trans

1LFG

S1

Anglais

Trans

1LAG+ 1LFG

S1+S2

C2i

Trans

1LAG+ 1LFG

S1+S2

Introduction au droit

Fond

1LAG+ 1LFG

S2

Théorie générale d’impôt

Opt

1LAG+ 1LFG

S2

Droit des affaires

Fond

2LAGC+2LATCF+2LAPME+

2LAIFM+2LFGF

S1

Fiscalité de l’entreprise

Fond

2LAGC+2LATCF+2LAIFM

S1

Techniques de communication

Trans

2LAGC+ ATCF+2LAGPME

+2LAIFM+2LFGF

 

S2

 

Anglais

Trans

2LAGC+2LATCF+2LAPME+

2LAIFM+2LFGF

S1+S2

Procédures collectives

OPT

2LAGC

S1

Droit commercial

              OPT

2LAGC+2LAGPME

S1

Droit social

OPT

2LAGC+2LATCF

S2

Procédures judiciaires et voies d’exécution

OPT

2LAGC+2LATCF

S2

Sûretés réelles et contrats spéciaux

OPT

2LAGC+2LATCF+

2LFGF

S2

Contentieux fiscal

OPT

2LATCF

S1

Droit des sociétés

OPT

2LATCF

S1

Théorie générale d’impôt

Fond

2LATCF

S2

Gestion fiscale

Opt

2LAGPME

S2

Droit commercial

Opt

2LAGPME+2LFGF

S2

Droit du travail

Opt

2LAGPME+2LFGF

S2

Fiscalité locale

Opt

2LFGF

S1

Finances publiques

Opt

2LFGF

S1

Droit d’enregistrement

Opt

2LFGF

S2

Anglais

Trans

3LAGC+3LAGPME+3LAIEF+

3LFGF+3LAGF

S1

Informatique

Trans

3LAGC+3LAGPME+

3LFGF+3LAGF

S1

Méthodes informatiques d’aide à la décision

Fond

3LAIEF

S1

Contrôle et contentieux fiscal

Opt

3LAGC

S1

Fiscalité spécifique

Opt

3LAGPME

S1

Sûretés réelles et contrats spéciaux

Opt

3LAGPME

S1

Techniques de communication

Trans

3LAIEF

S1

Droit douanier

Opt

3LAIEF

S1

Fiscalité directe

Fond

3LFGF

S1

Avantages fiscaux

Opt

3LFGF

S1

Contentieux administratif

Opt

3LFGF

S1

Fiscalité indirecte

Fond

3LFGF

S2

Contentieux fiscal

Fond

3LFGF

S2

Fiscalité internationale

Opt

3LFGF

S2

Droit commercial

Opt

3LFGF

S2

Contentieux fiscal

Fond

3LAGF

S1

Fiscalité comparée

Fond

3LAGF

S1

Droit d’enregistrement

Fond

3LAGF

S1

Avantages fiscaux

Fond

3LAGF

S1

Fiscalité internationale

Opt

3LAGF

S1

Droit de commerce international

Opt

3LAGF

S1

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